Ces conditions générales sont applicables par priorité sur la coopération de Metra sprl (TVA BE 0458.474.359, RPR Gent) – nommé ci-dessous « Metra » – et son client en ne peuvent être modifiées que par écrite avant que la coopération aie commencée. Le renvoi vers d’autres conditions ne suffit pas. Afin de pouvoir commander, il vous faut que vous ayez au moins 18 ans. En acceptant ces conditions, vous déclarez d’avoir au moins 18 ans.

Outre que les Conditions générales de vente et de livraison de Metra, les conditions suivantes sont aussi applicable sur l’information que vous obtenez sur le site internet :

Malgré l’aspiration de Metra à avoir l’information sur son site internet aussi correcte et complète que possible, Metra ne le peut pas garantir. Metra se réserve le droit de changer l’information, même sans avis préalable. Metra ne peut pas être tenu responsable pour des fautes dans l’information sur son site internet.
Tous les prix mentionnés sur le site internet, sont hors tva, hors taxes (p.e. récupel, …), hors frais. Tout taxes ou frais éventuels sont à charge du client. Les prix sur le site ne comprennent ni le transport, ni l’installation, sauf mentionné contrairement.
Afin de pouvoir placer une commande ou vérifier ses historiques, il faut une identification du client. Cette identification se fait par un nom d’utilisateur en un mot de passe, qui peut être obtenu chez Metra. Metra ne peut pas garantir la sécurité d’internet, ni la confidentialité de l’identification du client. Metra ne peut être tenu responsable sur aucune façon par le client. Seul le client est responsable pour la confidentialité de son identification et il doit s’assurer à prendre les précautions nécessaires à ce que ses données ne sont utilisable que par des personnes compétentes. Le client sait toujours changer son mot de passe ou en demander un nouveau chez Metra.
La commande est définitive dès que Metra reçoit la confirmation de la commande du client placée sur le site internet. Metra se réserve le droit de modifier les prix et les conditions en fonction des fluctuations dans le prix de revient et/ou des fluctuations des cours. Metra peut décider de modifier les conditions applicables (dans le cas d’une grande commande, d’une faute dans la commande, …). Au cas échéant, le client a le droit d’annuler sa commande sans frais dans les trois (3) jours après que Metra a averti le client sur les nouvelles conditions.
Les offres de prix sont basés sur les valeurs des salaires et des matériaux actuelles. Si ces dernières sont sujet à des modifications, Metra se réserve le droit de modifier ses prix de vente d’une façon proportionnelle.
Le renvoi éventuel des marchandises n’est acceptable après confirmation préalable par Metra. Les marchandises spécifiques ou peu fréquent ne peuvent jamais être renvoyées.
Dans le cas d’une annulation de la commande, le client en tenu à des frais d’endommagement forfaitaire de 15% de la valeur de la commande, avec un minimum de 50 €, et ceci sous réserve explicite de la possibilité d’exiger des frais d’endommagement plus importants. Dans le cas d’une commande des marchandises spécifiques ou fabriquées sur mesure, il est impossible d’annuler la commande. Au cas échéant, le client sera toujours tenu à payer la valeur totale de la commande.
Si le client ne vient pas chercher ses marchandises à la date convenue, Metra se réserve le droit, après 15 jours, d’annuler la commande sans frais, sans avis préalable.
Le stockage en attendant que le client vient retirer ses marchandises, se fait sur le risque du client.
Dans le cas que Metra ne peut pas exécuter ce qui a été convenu, par force majeure (grève, événement naturel, tout événement hors le contrôle de Metra, …), elle se réserve le droit d’annuler la coopération sans que le client ne puisse exiger un endommagement.
Metra se réserve le droit d’annuler la coopération de plein droit et sans avis préalable, dans le cas d’une faillite, d’insolvabilité en fait et de toute modification de la situation juridique du client.

Conditions générales de vente et de livraison

Nos conditions de vente en de livraisons sont valables pour tous nos produits. On appliquera éventuellement des conditions supplémentaires pour les produits, partiellement ou complètement faits sur mesure. Ces conditions font intégralement partie du contrat. Elles ne peuvent être changées que par écrite.
Nous considérons nos produits comme « livrés en bon état » et on ne les reprend pas. Chaque réclamation sévère est soumise au fabricant, qui prendra une décision finale et irréversible. Les réclamations doivent être détaillées et déposées par écrite dans la semaine (sept jours) après la date de livraison. Sinon la réclamation est trop tard et irrecevable. Les réclamations ne seront examinées que si les caractéristiques de la marchandise sont inférieures à celles stipulées par le fabricant. La durée de la garantie est celle stipulée par le fabricant.
Nous ne sommes pas responsables d’accidents personnels, ni de dommages d’exploitations ou autres types de dommages occasionnés par l’emploi de nos marchandises ou services, même si l’accident ou les dommages ont été provoqués par un assemblage erroné ou par une faute de construction ou de matériel.
Nos factures sont payables à Gent à l’échéance et sans escompte. En cas de non-paiement elles occasionnent des intérêts de plein droit et sans mise en demeure à partir de l’échéance et jusqu’au jour du paiement effectif. Ces intérêts sont calculés à un taux d’intérêt légal. En outre, en cas de non-paiement à l’échéance, le montant de la facture est majoré de 10%, de plein droit et sans mise en demeure. Il s’agit d’un minimum de 50 EUR par facture, ceci à titre de dédommagement forfaitaire. En cas de non-paiement à l’échéance, même après mise en demeure recommandée, une simple lettre recommandée suffit afin de résilier le contrat de plein droit. En tel cas nous sommes également en droit d’annuler ou suspendre les ordres non-exécutés.
Durant l’exécution d’un contrat, nous avons le droit d’exiger des garanties de paiement sans aucune justification de notre part. A défaut de telle garantie, nous sommes en droit de résilier le contrat avec le client par lettre recommandée, sans que nous lui soyons redevables de dommages-intérêts.
Toutes les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu'à complet paiement du prix facturé, le paiement s'entendant de l'encaissement effectif du prix. Jusqu'à cette date et à compter de la livraison, l'acheteur assume la responsabilité des dommages que ces biens puissent subir ou occasionner pour quelque cause que ce soit.
Nos listes de prix ne sont qu’une indication. Nous nous réservons le droit d’adapter nos prix sans avis préalable. Nous mettons en compte les prix comme ils sont au moment de la livraison. Toute commande ne peut être considérée comme définitive qu’après acceptation écrite de notre part. A défaut d’une acceptation écrite, la facture que nous établirons remplira cette fonction, aux conditions mentionnées sur la facture.
Sauf stipulation contraire, nos offres ne sont valables que pour une période d’un mois.
Tous les envois s’effectuent aux risques et périls du client. Sauf convention par écrite contraire, les frais d’expédition sont à charge du client.
Les délais de livraison sont uniquement mentionnés à titre informatif en ne constituent pas un engagement assujettissant. Aucun retard ne donnera lieu à un dédommagement, une amende ou à la résiliation du contrat.
En cas de litige, la loi belge sera applicable et les tribunaux à Gand (Belgique) seront les seuls cours compétents.